Articles sélectionnés pour le thème : cout d'un divorce a l'amiable en france
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Microsoft — Wikipédia
juillet 1981
, Microsoft acheta tous les droits sur 86-DOS pour cinq mille dollars. IBM vit ainsi sauvé son projet d'IBM PC, mais au prix, qu'elle ignora, de la perte de sa position dominante : cet accord va permettre de réaliser des clones , et surtout, à IBM d'empocher des redevances sur le MS-DOS pour les correctifs qu'elle y a apportés (débogage). IBM avait détenu jusqu'à 66 % du...
Date: 2017-01-16 11:02:41
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Thèmes liés : prix d'un divorce a l'amiable en 2015 / prix d un divorce a l amiable en 2015 / prix d'un divorce a l'amiable en 2014 / prix d'un divorce a l'amiable en 2013 / prix d'un divorce a l'amiable en 2012
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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Thèmes liés : dure d'un divorce a l'amiable / prix d'un divorce a l'amiable en 2013 / prix d'un divorce a l'amiable en 2012 / honoraires d'avocat pour un divorce a l'amiable / deroulement d'un divorce a l'amiable
Modèle convention divorce amiable ou consentement mutuel ...
Exemple de Convention de divorce par consentement mutuel
article 1090 Code Procédure Civile
Ci-après un modèle (élaboré) de convention qui vous permettra de savoir à quoi cela ressemble. Dans la réalité les phrases sont très courtes. D'où par la suite des litiges, et plus de 60 % des divorces reviennent devant les tribunaux dans les 5 ans à cause du manque de précisions. Ceux qui sont...
Date: 2017-01-17 05:35:02
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Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit de visite des grands parents en cas de divorce / separation chez l enfant / droit des enfants lors d un divorce / prestation compensatoire divorce article 270 code civil
Karine DUPONT-REYNER
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Très sensibilisée au sort des victimes de violences psychologiques au sein du couple et connaissant le fonctionnement de personnalités manipulatrices, elle a participé en 2012 au documentaire réalisé par la journaliste Danièle ALET « Amours toxiques » qui a été diffusé sur France 5 à plusieurs reprises.
Sa vocation première est de conseiller...
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Calcul et revalorisation des pensions alimentaires
Calcul et revalorisation des pensions alimentaires
Mes Droits
Lundi 6 Décembre 2010
Comment calculer et revaloriser une pension alimentaire ?
Après un divorce ou une séparation, le parent qui n'a pas obtenu la garde (et donc n'héberge pas l'enfant) est généralement tenu de verser une pension alimentaire. Mais vers qui se tourner en cas de conflit, comment la calculer, est-il nécessaire de...
Date: 2017-01-17 07:04:10
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Delomez & Nortier : Cabinet d'avocats présents sur la ...
Partenaire de justice, acteur essentiel de la pratique du droit, l'avocat a vocation à intervenir dans tous les domaines de la vie civile, économique et sociale.
Que vous soyez un particulier ou une entreprise, Maître DELOMEZ - Maître NORTIER vous apporte leur expérience dans leurs domaines de compétences pour assurer la défense de vos droits,
Par le conseil et l'assistance en justice...
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https://delomez-nortier-avocats.fr
Thèmes liés : honoraires d'avocat pour un divorce a l'amiable / frais d'avocat pour un divorce a l'amiable / frais d'avocat pour un divorce par consentement mutuel / frais d avocat divorce consentement mutuel / frais d'avocat divorce amiable
Médiation familiale, allocation de soutien familial et ...
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RECHERCHES ET PRÉVISIONS N° 70 -2002 ment à mettre en oeuvre implique de capitaliser toutes les expériences existantes afin d'affiner les différents thèmes à aborder dans les enquêtes. Sur ce point, on pourra se référer également au questionnaire mis en place par un groupe interservices des CAF du centre de la France ayant des services de médiation...
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