Articles sélectionnés pour le thème : demarche a faire pour un divorce a l'amiable
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Divorce Partage des biens - AVOCAT LEDUC-NOVI
Partage des biens et liquidation de la communauté
A partir de quand peut-on entreprendre la liquidation ?
Lors d'une procédure de divorce par consentement mutuel, la liquidation du régime matrimonial et la séparation des biens doivent intervenir avant le prononcé du divorce.
Dans d'autres procédures, en particulier le divorce pour faute, la liquidation et le partage peuvent intervenir...
Site :
http://www.jacquelineleducnovi.com
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Accueil > Cession parts sociales Plus-value immobilière > Retrait associé SCI démarches fiscalité
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI
La possibilité du retrait d'un associé d'une société civile immobilière est prévue par l'article 1869 du Code Civil. Cet article est complété par deux autres articles qui précisent les conditions du retrait et la fiscalité s'appliquant en...
Site :
creationsci.info
N° 665 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur la proposition ...
n.c.
Acte d'administration
L'indivisaire peut agir seul s'il s'agit d'un acte d'administration courante. Pour un acte important, la décision est prise à la majorité représentant plus de la moitié de la valeur de la chose
Acte de disposition
L'unanimité est requise (2)
(1) Acte de disposition, de constitution de droit réel et droit de location de plus de neuf années
(2) Sauf convention en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : partage des biens en cas de divorce a l'amiable / delai d'un divorce a l'amiable / prix d un divorce a l amiable / divorce a l amiable partage des biens / demande de divorce tribunal de grande instance
Attestation de séparation - Modèle, Exemple type
Attestation de séparation
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Rédigez cette attestation de séparation à remplir en ligne lorsque vous vous séparez de votre conjoint(e) ou partenaire et devez certifier ce changement de situation auprès d'organismes divers : CAF, Trésor Public, Sécurité Sociale,...
En savoir plus sur l'attestation de séparation
Introduction
La vie de couple est...
Site :
https://www.legalife.fr
Maison de la Justice et du Droit d'Aubervilliers - CA Paris
La Maison de Justice et du Droit (MJD) permet à chacun de mieux connaître ses droits pour les faire valoir au quotidien.
Des permanences sont organisées autour des thèmes de la vie quotidienne : droit de la famille, des majeurs protégés (tutelle, curatelle), du logement, du travail, de la consommation, de l'accès à la nationalité française, droit des étrangers, lutte contre les...
Date: 2018-01-10 21:33:54
Site :
http://www.ca-paris.justice.fr
Rachat de soulte, mode d’emploi | Blog immobilier
Rachat de soulte, mode d'emploi
Posté le 23 septembre 2013 dans la catégorie Je suis propriétaire par Logic-immo.com
À ne pas confondre avec la soule, ancêtre du rugby, ou la soute, plus connue dans les aéroports que dans l'immobilier, la soulte est avant tout un terme juridique. L'essentiel sur ce dispositif, c'est par ici.
La soulte, c'est quoi ?
Ce mot désigne tout simplement la...
Site :
http://blog.logic-immo.com
Thèmes liés : rachat de part d'un bien immobilier en cas de divorce / calcul frais de notaire rachat de soulte divorce / divorce rachat part maison soulte / garde de l enfant a la suite d un divorce / frais de notaire rachat soulte divorce
Liquidation unique des retraites des personnes ayant ...
Pour recevoir notre lettre d'information, remplissez le formulaire ci-dessous :
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Liquidation unique des retraites des personnes ayant cotisé à plusieurs régimes de retraite.
Si au cours de votre carrière, vous avez cotisé à plusieurs régimes car vous avez exercé plusieurs professions ou changé de statut, vous faites partie des « polypensionnés ». Pour faciliter la...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : cout d'un divorce a l'amiable en france / comment faire une demande de divorce en france / formulaire demande de divorce a l'amiable france / duree moyenne d'un divorce a l'amiable / comment faire une demande de divorce a l'amiable
Avocat en droit de la famille : quand et comment le choisir
Accueil / Société / Vos droits / Choisir un avocat en droit de la famille
© Lifetime Television
Choisir un avocat en droit de la famille
par L'Equipe Aufeminin le 26 octobre 2015
Procédure de divorce, demande de pension alimentaire, établissement d'un contrat de mariage, action en recherche de paternité, violences conjugales, conflit lors d'une succession... Toutes ces questions relèvent...
Site :
http://www.aufeminin.com
Commission de surendettement banque de france ...
Commission de surendettement
COMMISSION DE SURENDETTEMENT
Depuis le 1er mars 1990, la Banque de France assure le secrétariat des commissions de surendettement instituées par la loi du 31 décembre 1989 qui a été modifiée en 1995, 1998, 2003 et 2010.
Ces commissions, dont une au moins a été créée dans chaque département, ont reçu pour mission de rechercher des solutions aux...
Site :
http://www.eco2credit.com
Thèmes liés : duree d'une procedure de divorce a l'amiable / delai d'un divorce a l'amiable / duree moyenne d'un divorce a l'amiable / duree d'un divorce a l'amiable / duree d un divorce a l amiable
Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation
1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE
Comment fonctionne le crédit renouvelable ?
Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...
Date: 2018-01-10 19:31:14
Site :
https://www.inc-conso.fr
prestations et aides sociales - rosenczveig.com
PRESTATIONS ET AIDES SOCIALES
5 juillet 1990
De longue date notre pays se targue d'avoir une politique familiale qui a le souci de compenser la charge que représentent les enfants pour les familles, mais encore de permettre à chacun de faire le choix d'être parent et du nombre d'enfants qu'il désire avoir. Le souci d'une solidarité en faveur des familles et les enjeux démographiques servent...
Date: 2012-05-15 11:54:54
Site :
http://www.rosenczveig.com
Thèmes liés : dure d'un divorce a l'amiable / duree moyenne d'un divorce a l'amiable / duree d'un divorce a l'amiable / delai d'un divorce a l'amiable / cout d un divorce a l'amiable
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Le retrait d'un associé étant souvent motivé par un désaccord entre associés, pour que le retrait puisse toujours rester possible, les statuts peuvent prévoir une majorité moins contraignante.
Les statuts peuvent également conditionner le retrait d'un associé à certaines étapes de la vie de la SCI. Par exemple, il est possible de conditionner le retrait d'un associé par le total...
Site :
creationsci.info
Thèmes liés : rachat de part d'un bien immobilier en cas de divorce / cout d'un divorce a l'amiable avec bien immobilier / divorce a l'amiable et bien immobilier / prix d'un divorce a l'amiable en 2015 / prix d un divorce a l amiable en 2015
Avocat divorce pas cher | LegalUP
Emy Digital
Droit des étrangers : Le droit des étrangers est la branche du droit qui s'occupe de la réglementation de l'entrée, du séjour est de la sortie des ressortissants étrangers sur le territoire français. Pour pouvoir séjourner dans l'Hexagone, les étrangers doivent remplir certaines formalités en vue de l'obtention des documents administratifs nécessaires. En France, le droit...
Site :
https://www.legalup.net
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / avocat pas cher pour divorce l'amiable / avocat divorce a l amiable pas cher / divorce a l amiable avocat ou pas / avocat divorce amiable pas cher
Quelles formalités pour une séparation de couple
Séparation de couple : quelles démarches administratives ?
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ADMINISTRATIF Démarches administratives Prestations sociales
Une séparation conjugale, quelle qu'en soit la raison, n'a jamais rien de réjouissant. Certains y parviennent à l'amiable, d'autres se déchirent et, finalement, personne n'en sort indemne. Quelles sont les démarches et formalités administratives en cas de...
Site :
http://www.118606.fr
Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation
1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE
Comment fonctionne le crédit renouvelable ?
Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...
Date: 2017-01-17 05:11:35
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : duree moyenne d'un divorce a l'amiable / duree d'un divorce a l'amiable / delai d'un divorce a l'amiable / frais d'avocat pour un divorce a l'amiable / cout d un divorce a l'amiable
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE 1er. - Disposition générale
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Modifications du Code civil
Art. 2 . Dans l'article 50 du Code civil, remplacé par la loi du 29 avril 2001, les modifications suivantes sont apportées :
1° dans le § 2, alinéa 1er, les mots " , d'un mineur prolongé ou d'un...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : copie d'acte de jugement de divorce / duree moyenne d'un divorce a l'amiable / duree d'un divorce a l'amiable / acte d'acquiescement jugement de divorce / delai d'un divorce a l'amiable
Prestation de compensation du handicap (PCH) : conditions ...
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le conseil général. Elle est destinée à rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie de la personne handicapée. Son attribution dépend des ressources, de l'âge et du degré d'autonomie de la personne. Le bénéficiaire peut vivre dans son domicile ou dans un établissement.
Conditions...
Site :
http://www.action-sociale.org
Thèmes liés : duree d'une procedure de divorce a l'amiable / duree d'un divorce a l'amiable / duree d un divorce a l amiable / duree maximum d'une procedure de divorce / droit des enfants lors d un divorce
Procédure séparation de fait, avocat divorce séparation de ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Se séparer sans divorcer
Se séparer sans divorcer, Lyon
Se séparer sans procédure : la séparation de fait
Vous n'êtes pas prêt pour un divorce , vous ne le souhaitez pas, mais avez l'intention de vivre séparément.
Vous pouvez vous séparer sans aucune procédure : le mariage permet de vivre dans deux résidences séparées lorsque les...
Site :
http://www.sabinebesson-avocats-lyon.com
Thèmes liés : procedure conversion separation de corps en divorce / procedure de divorce apres separation de corps / procedure divorce separation de corps / procedure separation corps avant divorce / procedure de divorce apres separation de fait
Avocat Divorce Grenoble, Avocat Grenoble Droit Famille et ...
Mesure de protection
DIVORCE
Que ce soit pour « faute » ou pour « désamour », le divorce est prononcé par le Juge aux Affaires Familiales. Il peut être amiable (divorce consentement mutuel), contentieux (divorce pour faute), semi-contentieux (divorce sur demande acceptée), voire de droit (divorce pour altération définitive du lien conjugal).
Maître PERCONTE, avocat en Droit du Divorce...
Site :
https://avocat-grenoble-perconte.fr
Minimex - Faculté de droit
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Me Laure Blanchet, Avocat Lyon 9ème La Duchère
Recouvrement
Vous êtes proche de Lyon 9ème, faites appel à un professionnel du droit
Me Laure Blanchet, avocat au barreau de LYON , est installée au coeur de la Duchère et vous fait bénéficier de ses 10 années d'experience dans la résolution de litiges dans les domaines du droit du travail , du droit de la famille , et du recouvrement .
N'hésitez pas à nous contacter
Vous avez besoin...
Site :
http://blanchet-avocat.com
Thèmes liés : honoraires d'avocat pour un divorce a l'amiable / procedure divorce pour alteration definitive lien conjugal / divorce pour alteration definitive du lien conjugal et divorce pour faute / frais d'avocat pour un divorce a l'amiable / divorce pour alteration definitive du lien conjugal sans avocat
bruit.fr - Démarches - Démarche administrative
Démarche administrative
S'adresser à la mairie
C'est au maire qu'il convient de s'adresser en priorité lorsque les recours amiables ont échoué. Les pouvoirs de police du maire en font le garant de la tranquillité publique, notamment lorsque celle-ci est mise en péril par le bruit. Le maire peut diligenter des agents municipaux assermentés pour venir constater les troubles ; dans les...
Date: 2017-01-17 05:08:26
Site :
http://www.bruit.fr
Thèmes liés : comment se passe la conciliation en cas de divorce / convocation tribunal d'instance pour divorce / divorce tribunal d'instance / divorce tribunal d instance / divorce comment se passe la conciliation
Divorce : le point sur les droits des pères
Les pères divorcés ont-ils moins de droits que les mères ?
Les pères divorcés ont-ils moins de droits que les mères ?
Candice Satara-Bartko - 19 février 2014
Divorce : le point sur les droits des pères
Retranché sur sa grue, Serge Charnay a ému la France entière cet hiver. Privé du droit de garde de son enfant par décision de justice, ce père de 42 ans exigeait de récupérer son...
Site :
http://www.parents.fr
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit des enfants lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / garde des enfant lors d un divorce / divorce et droit du pere
Divorce : le point sur les droits des pères - PARENTS.fr
Le bon régime d'après les fêtes
Les pères divorcés ont-ils moins de droits que les mères ?
En cas de divorce, les pères ont-ils moins de droit que les femmes ? Parents.fr fait le point sur les droits des pères.
Retranché sur sa grue, Serge Charnay a ému la France entière. Privé du droit de garde de son enfant par décision de justice, ce père de 42 ans exigeait de récupérer son...
Site :
http://www.parents.fr
Le Donne Heintze Le Donne - Avocat à Nice ...
Emy Digital
Successions : La succession est la répartition du patrimoine d'une défunte personne entre ses héritiers. Le partage des biens se fait selon le droit des successions, une branche du droit civil. Cependant, certains actes tels que les donations entre époux, la souscription d'une assurance-vie ou encore le testament peuvent modifier ce partage. La question de succession est souvent...
Site :
jechoisismonavocat.com
Thèmes liés : divorce a l'amiable et bien immobilier / partage des biens en cas de divorce a l'amiable / divorce a l amiable avocat ou pas / partage bien immobilier en cas de divorce / divorce a l amiable partage des biens
Avocat divorce Marseille, avocat droit de la famille
Droit de la famille et des personnes
Nos compétences
Droit de la famille et des personnes
Les évolutions en la matière requièrent une expertise et une attention toute particulière pour informer, conseiller et assister au mieux les clients dans des procédures qui touchent la cellule familiale et sont donc des domaines sensibles.
Durant le mariage, Me Laurence CARLINI vous conseillera...
Site :
http://www.carlini-avocats.com
Thèmes liés : divorce consentement mutuel et liquidation regime matrimonial / droit de visite des grands parents en cas de divorce / meilleur avocat droit de la famille marseille / divorce pour alteration definitive du lien conjugal prestation compensatoire / divorce pour alteration definitive du lien conjugal sans avocat
Avocat séparation couples mariés ... - avocat-hogrel.com
SEPARATION DU COUPLE MARIE:
Les époux peuvent décider de ne pas divorcer mais de se séparer auquel cas deux situations peuvent se présenter:
Séparation de corps :
Si la séparation est organisée juridiquement et judiciairement, il s'agit de la séparation de corps. Il s'agit d'un simple relâchement du lien conjugal, (les époux restent mariés et ne peuvent donc pas contracter un nouveau...
Site :
http://www.avocat-hogrel.com
Thèmes liés : divorce separation corps et bien / separation de corps et de biens couple / procedure divorce separation de corps / separation de corps et de bien sans avocat / separation couple non marie pension alimentaire
Expertises en pathologies du bâtiment et valeur vénale en ...
Qui sommes-nous
Bienvenue au cabinet d'expertises immobilières Louis-G. DUBOIS. Maître en Droit public, ancien Clerc de Notaire et ancien Gérant
d'agences immobilières en Martinique. Votre Expert immobilier dispose d'un savoir-faire de plus de 30 années et exerce son art
sur tout le territoire de la Guyane, des Antilles et de la France.
Nos expertises sont conformes aux normes...
Site :
http://www.louisgduboisexpertises.fr
Thèmes liés : frais d'avocat pour un divorce a l'amiable / montant des frais de notaire lors d'un divorce / frais de partage lors d'un divorce / montant des frais d'avocat pour divorce / droit de partage lors d'un divorce
Comment se passe une séparation à l'amiable ? - Rupture
Ma femme et moi on a décider de faire une séparation a amiable,elle a quitter le domicile familiale pour vivre avec nos 2 enfants ( "une de 12 ans et une de 2ans et demi") dans la maison de sa mère ( qui a donner la maison a nos 2 filles par voie notarial ) .
A ce jour ,elle perçoit le RSA depuis quelque mois (les divers organiste sociaux sont deja au courant du changement de notre couple) mais elle vient de recevoir un courrier...
Date: 2017-12-15 12:25:53
Site :
http://couple.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : divorce a l'amiable comment ca se passe / comment se passe un divorce a l amiable / divorce a l'amiable separation des biens / divorce ou separation a l'amiable / divorce amiable comment ca se passe