Vos droits - Divorce par consentement mutuel

Avocat divorce Grenoble, avocat Isère (38)

Défense, Liberté, Intégrité

Défendre vos Droits de citoyen

�?tre avocat, c'est une vocation !

Avocat divorce à Grenoble

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La loi du 26 mai 2004, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, est venue réformer en profondeur les différentes procédures de divorce, afin de les simplifier, de les rendre plus efficaces et moins conflictuelles.

Il existe ainsi...

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Site : http://www.avocat-chevignac.com

Thèmes liés : faut il un avocat pour divorcer a l amiable / demande de divorce a l'amiable sans avocat / divorce a l amiable avocat ou pas / procedure de divorce a l'amiable sans avocat / avocat obligatoire pour divorce a l'amiable

DIVORCE-SERVICE : Avec enfants mineurs - Votre situation ...

Divorce Service est à votre disposition pour vous aider à déterminer la solution la plus favorable à la future organisation de la famille après le divorce. Rappelons que le lieu de vie de l'enfant est en lien étroit avec son équilibre. Si vous êtes locataires et que l'un de vous souhaite conserver le logement familial, celui-ci reprendra le bail à son nom. Si vous êtes propriétaires ou...

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Site : http://www.divorce-service.ch

Thèmes liés : separation et l enfant / separation chez l enfant / garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / garde des enfant lors d un divorce

Divorce pour faute – Cabinet d'avocats Broquet

Le divorce pour faute est adapté aux époux qui sont victimes de violences conjugales, d'adultère ou d'abandon du domicile conjugal.

Le divorce pour faute vient sanctionner des faits constitutifs d'une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à votre conjoint et rendent intolérables le maintien de la vie commune ( article 242 du Code civil ). Ces...

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Site : avocat-broquet.fr

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Avocat divorce Marseille, avocat droit de la famille ...

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Avocat divorce Marseille - Bouches du Rhône

Touchant de plus en plus de familles, le divorce est souvent l'un des moments les plus difficiles de la vie.

Il est pourtant possible de faire en sorte que cette étape douloureuse soit menée en bonne intelligence.

L'avocat va vous apporter, certes, une solution...

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Site : avocat-lauricella.com

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Divorce, séparation: procédure juridique, et ses implications

Les conjoints sont d'accord sur le principe du divorce et sur ses effets. C'est un accord complet

Dans ce cas, ils présentent une convention au juge en l'adressant au Tribunal de première instance qui aborde les points suivants:

- pour le couple: contribution d'entretien du conjoint, liquidation du Régime matrimonial et partage des biens, attribution du logement familial, partage des...

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Site : http://www.vaudfamille.ch

Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / duree d'une procedure de divorce a l'amiable / divorce par consentement mutuel date d'effet / dure d'un divorce a l'amiable / delai d'un divorce a l'amiable

I. Régime civil de la prestation compensatoire - BOFIP-I

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2012-09-12T17:17:31.000+02:00

IR - Réductions d'impôt accordée au titre de la prestation compensatoire en matière de divorce - Dispositions applicables aux prestations compensatoires servies suite aux instances en divorce introduites avant le 1er janvier 2005

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Les dispositions applicables aux prestations compensatoires relatives aux instances en divorce...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

La saisine d'une juridiction - WebAvocat

Par Stéphane Boudin le samedi 2 juin 2007, 18:38 - Le procès de A à Z - Lien permanent

La problématique classique de l'étudiant en droit, élève avocat, est de passer de la théorie à la pratique.

Ce "rite de passage" se concrétise notamment par la rédaction du premier acte judiciaire qu'il va avoir à accomplir.

Il faut distinguer ici deux types d'actes : les actes...

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Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

Thèmes liés : delai pour assigner en divorce apres l'ordonnance de non conciliation / divorce par consentement mutuel sur requete conjointe / exemple de requete de divorce par consentement mutuel / requete conjointe en divorce exemple / requete de divorce combien de temps

Le divorce par acceptation du principe de la rupture du ...

Vous et votre conjoint souhaitez divorcer. Vous n'êtes cependant pas d'accord sur les effets du divorce ? La réforme de 2005 vous offre une nouvelle possibilité : le "divorce par acceptation du principe de la rupture du mariage".

Son principe

Votre conjoint et vous-même souhaitez divorcer mais vous ne voulez cependant pas entamer de procédure conflictuelle car vous n'avez pas de réels...

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Site : http://www.biendivorcer.com

Divorce - Demande de divorce consécutive à une requête ...

Cass., avis, 10 févr. 2014, n° 15001

La demande d'avis sur laquelle s'est prononcée la Cour de cassation a été formulée par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de La Rochelle. Elle portait sur l'application de l'article 1076 du code de procédure civile issu du décret n° 81-500 du 12 mai 1981 et repris à l'identique par le décret n° 2004-1158 du 29 octobre...

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Site : http://domen-avocat.monentreprisesurleweb.com

BEF : Procédures de divorce - Etat de Fribourg

Lorsqu'un seul des époux souhaite divorcer et que l'autre s'y oppose

 (divorce sur requête unilatérale)

Lorsqu'il y a désaccord sur le principe même du divorce (= volonté de divorcer), l'époux ou l'épouse qui souhaite divorcer peut déposer, contre la volonté de son/sa conjoint-e, une demande unilatérale en divorce (ou en séparation de corps et de biens judiciaire). Cette demande peut également intervenir en remplacement d'une requête commune en divorce lorsque les époux ne sont pas parvenus à s'entendre.

L'époux...

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Date: 2017-07-12 13:37:24
Site : http://www.fr.ch

Thèmes liés : separation de corps et de bien avant divorce / demande separation corps biens / procedure separation corps avant divorce / divorce separation corps et bien / divorce pension alimentaire ex conjoint

Les effets du divorce - Avocat du Divorce à Paris

Avocat conseil à votre écoute

Cabinet spécialiste du divorce et du droit de la famille.

Pour tout besoin d'informations complémentaires :

Contactez Maître Philippe Simonet : 01 56 58 52 25

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Généralités > Les effets du divorce >

Tout d'abord, le prononcé du divorce emporte la rupture du lien conjugal. En d'autres termes, les époux n'ont plus de devoirs réciproques...

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Site : http://blog.avocat-divorce-paris.fr

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Divorce unilatéral après séparation | SOS DIVORCE

SOS DIVORCE » Quels choix ? » Divorce : types » Divorce unilatéral après séparation

Divorce unilatéral après séparation

Après combien de temps, un conjoint a-t-il le droit de demander le divorce sans l'accord de l'autre conjoint ?

Aux termes de la loi, un époux peut demander le divorce lorsque, au début de la litispendance ou au jour du remplacement de la requête par une demande...

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Site : https://sosdivorce.ch

Thèmes liés : divorce apres 2 ans separation corps / divorce apres 2 ans de separation de fait / demande apres divorce separation corps / delai divorce apres separation de corps / divorce prononce apres une separation de fait

Divorce Amiable - Divorce sur demande conjointe - Que dit ...

Divorce sur demande conjointe- Les textes

Article 230 du Code Civil

Le divorce peut être demandé conjointement par les époux lorsqu'ils s'entendent sur la rupture du mariage et ses effets en soumettant à l'approbation du juge une convention réglant les conséquences du divorce.

Article 232 du Code Civil

(Modifié par Loi n°2004-439 du 26 mai 2004 - art. 2 JORF 27 mai 2004 en vigueur...

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Site : http://avocat-divorce-amiable-toulouse.fr

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Engager une procédure de divorce : comment faire ? - Avoloi

Comment divorcer ? Quelle est la procédure ?

14/12/2015 Famille

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Entamer une procédure de divorce n'est jamais une partie de plaisir. Il s'agit souvent d'une épreuve longue et pénible, en particulier lorsque les conjoints sont en total désaccord. Et même en cas de divorce par consentement mutuel, les conséquences sur le plan financier, familial et...

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Site : https://www.avoloi.fr

Avocat droit de la famille Paris 15 | Avocat divorce Paris ...

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Avocat en droit de la famille, Paris 15

L'accompagnement des familles

Le premier pôle d'activité du Cabinet de Maître MASSOUDI , avocat en droit de la famille à Paris 15, concerne un domaine très vaste qui régit l'ensemble des relations familiales et s'appuie souvent sur le vécu, l'humain et les relations entre personnes.

Il couvre des...

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Site : http://www.avocat-massoudi.com

Thèmes liés : consequences d'un divorce aux torts exclusifs / delai pour assigner en divorce apres l'ordonnance de non conciliation / divorce a l'amiable separation des biens / divorce a l amiable sans juge / avocat divorce paris 15

Divorce pour faute - comite-constitutionnel.fr

Comment se passe le divorce pour faute ?

La première étape est le dépôt de la requête. Le conjoint qui a décidé d'entamer la procédure de divorce fait présenter par son avocat la requête de divorce au juge des affaires familiales. La requête ne fait pas l'objet d'une motivation particulière : il n'y a pas d'évocation des reproches fait au conjoint.

C'est seulement lors de...

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Site : http://www.comite-constitutionnel.fr

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Toulouse Avocat Divorce

Divorces sur requête conjointe (Art.250) 750EUR à 1500EUR

Tribunal administratif 1000EUR à 2500EUR

Divorce sur requête unilatérale (Art. 251) 1500EUR à 3000EUR

Tribunal d'instance : un seul jugement 800EUR à 1200EUR

Juge aux affaires familiales (hors divorce) 600EUR à 1500EUR

Tribunal d'instance : plusieurs jugements 1000EUR à 1800EUR

Honoraires

Les honoraires constituent la rémunération de l'avocat et sont libres.

Ils sont libres et fixés directement avec le client. Cet accord peut être verbal.

Si le client le demande, l'avocat établit une convention...

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Site : http://www.toulouse-avocat-divorce.com

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Divorce Amiable - Divorce par consentement mutuel ...

Divorce sur demande conjointe - Les textes

Le divorce par consentement mutuel, ou divorce amiable

Le divorce par consentement mutuel, également appelé divorce amiable, est la procédure la plus simple, la plus économique et la plus rapide :

Une seule audience devant le juge, avec présence obligatoire des parties,

Un divorce prononcé dans un délai de trois à cinq mois,

Un seul avocat...

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Site : http://avocat-divorce-amiable-toulouse.fr

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Divorcer rapidement et a peu de frais

30 octobre 2003 à 21h55

En réponse à miche5549

si vous n'avez pas d'enfants ni de biens immobilier!

et surtout si vous êtes d'accord pour divorcer tous les 2

faites le divorce à l'amiable ou cela s'appelle divorce par consentement mutuel, vous allezdonc tous les 2 chez le même avocat prenez RDV ensemble!

mais atttention si dans 1 mois l'autre n'est plus d'accord avecce que dit l'un il...

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Date: 2003-10-31 15:20:31
Site : http://travail-vie-pratique.aufeminin.com

Chemin le plus rapide de divorcer au Texas - Voitures et ...

Chemin le plus rapide de divorcer au Texas

Chemin le plus rapide de divorcer au Texas

2012-03-04 | Juridique

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Le moyen le plus rapide pour obtenir un divorce au Texas est de parvenir à un accord avant de demander le divorce. Si les deux époux sont d'accord sur les termes du décret de divorce, il est un divorce non contesté et il est pas nécessaire pour le juge de prendre des...

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Site : http://www.iabridal.com

Thèmes liés : divorce plus rapidement possible / divorce plus rapide / delai jugement definitif divorce / comment demander un jugement de divorce / comment demander le divorce rapidement

Se séparer à l’amiable…oui c’est possible

Se séparer à l'amiable...oui c'est possible

15 avril 2014

Par Beauchamp et Gilbert Écrire un commentaire

Vivre une rupture n'est jamais facile pour personne. Nombreux sont les éléments qui entrent en ligne de compte, et ce, sans oublier le volet émotif d'une telle séparation. Comment organiser notre temps avec les enfants? Comment séparer tous les biens que nous avons accumulés durant...

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Site : http://www.beauchampetgilbert.com

Thèmes liés : separation et garde d enfant / separation couple non marie avec enfant / divorce a l'amiable separation des biens / divorce ou separation a l'amiable / divorce garde d enfant

Divorce France - Le Portail du Divorce - Motifs de divorce

Les Torts en divorce

Motifs de divorce

Thèmes divorce,  torts, adultère, vols, infidélités, torts réciproques, torts exclusifs, conséquences des torts

Divorces de France 

 voir en fin d'exposé :  l' utilité des torts dans le divorce

Les droits et devoirs en divorce sont surtout les infractions aux droits et devoirs du mariage

Ensuite est-ce que ces infractions auront des preuves...

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Date: 2017-01-17 04:28:43
Site : http://divorcefrance.fr

Thèmes liés : consequences d'un divorce aux torts exclusifs / frais d'avocat pour un divorce a l'amiable / cout d'un divorce a l'amiable en france / honoraires d'avocat pour un divorce a l'amiable / divorce pour alteration definitive du lien conjugal article code civil

Avocat divorce pour altération du lien conjugal Lyon

Quel est le coût d'une procédure de divorce pour altération définitive du lien conjugal ?

La nécessité d'une séparation effective des époux pendant 2 ans

Il appartient au conjoint qui demande le divorce d'apporter la preuve d'une séparation effective de 2 années du couple.

Cette preuve peut être apportée par tous moyens (quittances de loyers, témoignages etc...).

La séparation ...

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Site : http://www.avocat-mantesaroli.com

Thèmes liés : procedure divorce pour alteration definitive lien conjugal / delai divorce pour alteration definitive du lien conjugal / divorce pour alteration definitive du lien conjugal demande reconventionnelle / divorce pour alteration definitive du lien conjugal sans avocat / divorce pour alteration definitive du lien conjugal et divorce pour faute

Le Divorce et ses conséquences juridiques

Demandeur : personne formant une action en justice.

Défendeur : personne contre laquelle est formée une action en Justice.

Parties : demandeur + défendeur

Assignation : acte de procédure adressé par le demandeur au défendeur, par l'intermédiaire d'un huissier de Justice.

Requête conjointe : acte de procédure permettant à des parties de saisir ensemble une juridiction.

I / Droit de la...

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Site : http://www.avocat-affaire.com

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paris.notaires.fr

Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?

achat suite à divorce

Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...

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