Articles sélectionnés pour le thème : cout moyen d'un divorce en france
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Passeport biométrique - Consulat Général de France à Houston
Une personne de plus de 12 ans doit se présenter personnellement 2 fois : lors de la demande et du retrait d'un passeport.
2.1 Dépôt de la demande de passeport
Les demandeurs doivent se présenter au consulat général de France à Houston pour faire leur demande de passeport. Les mineurs de plus de douze ans doivent comparaître personnellement avec la personne exerçant l'autorité...
Date: 2017-01-17 05:05:06
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extrait-naissance.demarche-rapide.com - demande d'Acte de ...
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Qu'est-ce qu'un extrait d'acte de naissance ?
L'acte de naissance est un document officiel attestant de la naissance d'une personne. Le formulaire de demande d'extrait que nos services fournissent concerne l'extrait avec filiation qui contient les informations principales de l'acte, à savoir la date et le lieu de naissance, les prénoms et le nom du titulaire de l'acte ainsi que de ses...
Site :
https://extrait-naissance.demarche-rapide.com
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Rationalisation des dépenses publiques : Un engagement ...
Le Conseil de la nation a repris, jeudi dernier, ses travaux en séance plénière présidée par M. Abdelkader Bensalah et consacrée aux questions orales. Les questions des membres du Conseil ont été adressées au Premier ministre, au ministre de la Justice, garde des Sceaux, au ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, au ministre des Ressources en eau et à la...
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sol en béton ciré sur le forum Travaux et décoration
au niveau du coût au metre carré?
De : Marie 03/09/2011 01:10
Bonsoir Philippe, je me posais la question de mettre huile de lin ou huile dure sur mon escalier en "béton ciré" ( mauvaise imitation faite par un soit-disant pro!) cecfi afin de lui donner un autre aspect...car il est vraiment moche & terne. ..des avis sur la question? je suis preneuse, merci: majolique@live.fr
De : Pasc01...
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http://www.travaux-et-decoration.com
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Divorce : quelles conséquences sur le patrimoine
mweinberg |
Le 23/10/09 à 12H57
Comment protéger et partager équitablement son patrimoine en cas de divorce ? Quel sort pour les biens, les donations consenties entre époux et les placements acquis en commun ? Quid du logement de famille ? Quelles pensions ou prestations compensatoires ? Maître Arlette Darmon, notaire associée chez Monassier, et maître Gachucha Courrège, avocat au...
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lesechos.fr
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Valeurs Vénales - La référence des prix de l'immobilier ...
En un seul ouvrage, cette 40ème édition vous propose pour la France entière (Paris, Banlieue et Province) 137 000 prix d'immobiliers et de fonciers.
Cet ouvrage technique de 672 pages permet de connaitre la valeur vénale ou locative au 1er janvier 2018 de tous les types de biens immobiliers (logements individuels et collectifs, neufs ou anciens, bureaux, entrepôts et locaux industriels,...
Site :
http://www.editions-callon.com
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Combien coûte un détective privé ? - Agence afip détective
Combien coûte un détective privé ?
Actualité juridique publié le 08/04/2015 à 11:53, vu 34219 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Agence AFIP Détective
Lorsqu'une personne fait la démarche de contacter un détective privé, la question du tarif est souvent la première évoquée...
Dans un souci du respect du principe de la libre concurrence rappelé de nombreuses fois par la jurisprudence...
Site :
legavox.fr
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Combien coûte une procédure de divorce? | L'Echo
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Démarches service public - quelle-demarche.com
Résiliation
Aide aux démarches relatives au services public
Ce domaine est garanti par le travail des fonctionnaires qui assurent la continuité de l'appareil d'Etat, des collectivités territoriales et d'autres établissements publics, en rendant des « services » d'intérêt général, dans les domaines de la santé, l'éducation, la sécurité...Les fonctionnaires ont le devoir d'assurer...
Date: 2018-01-10 11:29:58
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bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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http://www.bordeaux-huissier.com
Médiation familiale, allocation de soutien familial et ...
RIS (ProCite, Endnote, ...)
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RECHERCHES ET PRÉVISIONS N° 70 -2002 ment à mettre en oeuvre implique de capitaliser toutes les expériences existantes afin d'affiner les différents thèmes à aborder dans les enquêtes. Sur ce point, on pourra se référer également au questionnaire mis en place par un groupe interservices des CAF du centre de la France ayant des services de médiation...
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http://www.persee.fr
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Jeudi 20 Octobre 2011 : LE PARCOURS IMMOBILIER : financer, acheter, louer, vendre
vente maison
Bonjour nous souhaitons vendre notre maison entre particuliers comment faire pour le compromis en quels termes comment se protéger comment se passe le versement de l'acompte et les conditions de remboursement si l'acheteur annule Quels conseils pourriez-vous nous donner merci
bONJOUR
Je vous...
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